Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Centre Hospitalier de la Polynésie française CHPF
Centre hospitalier de la Polynésie française, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3733338
Date de dépôt :
19/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2020
Centre Hospitalier de la Polynésie française CHPF de Centre hospitalier de la Polynésie française

Présentation de la marque Centre Hospitalier de la Polynésie française CHPF

Déposée le 19 avril 2010 par Centre hospitalier de la Polynésie française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Centre Hospitalier de la Polynésie française CHPF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est Centre hospitalier de la Polynésie française, Etablissement public administratif domicilié(e) 00 BP 1640 - 98713 - PAPEETE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre hospitalier de la Polynésie française domicilié(e) 00 BP 1640 - 98713 - PAPEETE - France.

La marque Centre Hospitalier de la Polynésie française CHPF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733338.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centre Hospitalier de la Polynésie française CHPF est expirée depuis le 19 avril 2020.

Centre hospitalier de la Polynésie française a également déposé les autres marques suivantes : CHT CENTRE HOSPITALIER DU/DE TAAONE , hôpital de/du Taaone


Centre hospitalier de la Polynésie française, Etablissement public administratif - 00 BP 1640 - 98713 - PAPEETE - France


Centre hospitalier de la Polynésie française - 00 BP 1640 - 98713 - PAPEETE - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.